Georges Royer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Royer (Georges, Raoul, Alexandre)
canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Royer (Georges)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1999-02-28"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000205215(source JORF)
réintégration
22 Avril 199822/04/1998
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000200888(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000551868(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 199726/07/1997
De: Georges Royer
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734764(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734764(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Georges Royer
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734764(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734764(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734764(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000564347(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000564347(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199708/02/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000379651(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 199628/11/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000730401(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199618/07/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000741855(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199614/06/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000731321(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000558892(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000558892(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000558892(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000558892(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000356779(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000356779(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Georges Royer
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000718827(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 199518/06/1995
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000718827(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 199518/06/1995
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000551145(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000551145(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000551145(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000551145(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000551145(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Georges Royer
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements.”
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000549977(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 199415/10/1994
De: Georges Royer
chef de service des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000185278(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 199415/10/1994
De: Georges Royer
chef de service
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000163233(source JORF)
délégation de signature
27 Août 199327/08/1993
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000163233(source JORF)
délégation de signature
27 Août 199327/08/1993
De: Georges Royer
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions
JORFTEXT000000347186(source JORF)
délégation de signature
25 Août 199325/08/1993
De: Georges Royer
chef du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie étudiante et de l'insertion professionnelle, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Sous-direction de la vie étudiante
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000165544(source JORF)
délégation de signature
25 Août 199325/08/1993
De: Georges Royer
chef du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation initiale des enseignants du premier et du second degré, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000165544(source JORF)
délégation de signature
25 Août 199325/08/1993
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528807(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 199320/06/1993
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000528807(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 199320/06/1993
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000711237(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000711237(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162562(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Georges Royer
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000162562(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000162562(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Georges Royer
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000175744(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 199220/06/1992
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000721817(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000721817(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000722412(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000722412(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000720087(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000720087(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Georges Royer
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000720087(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000355386(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000355386(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199120/11/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000720804(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 199128/09/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000173596(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000171452(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000171452(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Georges Royer
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000171452(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199119/06/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000719450(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Royer (Georges, Jean-Marie)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000159905(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 199027/12/1990
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000159905(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 199027/12/1990
De: Georges Royer
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000159905(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 199027/12/1990
De: Royer (Georges)
chef de service
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
JORFTEXT000000718505(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000160211(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 199014/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.